PROJET DE PAIX ET DROITS DE L’HOMME. DES DÉCLARATIONS DE L’ONU À L’INSTRUMENTALISATION ÉTATIQUE

par | BLE, Démocratie, Justice, MARS 2010

Lorsqu’il s’agit de tremper sa plume avec l’intention de traiter un sujet si vaste et tortueux que celui des valeurs et principes au sein de l’ordre mondial, il semble important de préciser que les développements sommairement exposés ici ne remettent pas plus en question qu’ils n’ôtent une quelconque pertinence aux énormes avancées qu’ont permis la création des Nations Unies (ONU) et la Déclaration universelle des droits de l’homme (DUDH). Ils tenteront cependant de démontrer que leur efficacité s’amenuise, que le sens premier qui a permis leur établissement est fréquemment oublié ou détourné, enfin, que la définition de certains principes qui furent à l’origine de leur création fut modifiée au fil du temps ou des aspirations diverses des Sujets de cet ordre mondial. Tout en affectant immanquablement les conditions d’intervention et le fonctionnement de l’ordre juridique international qui gravite autour de la Charte des Nations Unies, c’est la légitimité-même d’une telle institution qui s’en trouve fragilisée. Essayons de comprendre les mécanismes qui causèrent un tel revirement du sens des principes qui furent admis en 1945, semblerait-il, par un consensus mondial hors du commun.

De tout temps, les relations de voisinage entre entités souveraines ont cherché, dans la défense de leur intérêt propre, à codifier leurs relations pour éviter les guerres inutiles. C’est avec la création des États modernes, au XVIIe siècle, que l’ordre international a commencé à progressivement se structurer (Traité de Westphalie). Cette structuration prit un tournant décisif au XXe siècle.

De la grande guerre à la paix perpétuelle

En 1918, les écrits de Kant refirent surface dans l’esprit de certains dirigeants. Vulgairement résumée, sa théorie pourrait être comprise ainsi : les humains ont quitté l’état de nature où chacun était un loup pour l’autre. Réunis en société autour de l’État, ils bénéficient tous, selon Kant, de sa protection. Mais ces États se substituent aux rapports primitifs de l’Homme animal et sont en conflit permanent les uns avec les autres. Tour à tour bourreau et victime, chaque Etat doit sans répit se protéger… et tant que l’on ressassera à tout va que la meilleure défense, c’est l’attaque, la guerre paraît être l’incroyable destin du genre humain !

Pour sortir de cette impasse, les Hommes devront alors conclure, à l’étage étatique, le pacte qu’ils ont passé entre eux en tant qu’individus. Ce pacte devrait être contracté entre des Etats de droit, qui respectent la séparation des pouvoirs et les droits des personnes. Les cocontractants accepteraient ainsi de régler leurs différends devant un tribunal international instituant une société civile mondiale, idéal de la raison selon Kant. Seraient alors réunies les aspirations de tous les peuples, et les Etats de droit reconnaîtront la guerre pour l’absurdité qu’elle est : contraire à la raison comme à leurs intérêts réciproques.

Kant indique le chemin à suivre en rédigeant son Projet de paix perpétuelle. Il y condamne les guerres de conquête, les armées permanentes, la diplomatie secrète. Il traite du droit civil et du droit international en y ajoutant la dimension du droit cosmopolitique qui concerne “la possession commune de la surface de la terre”. Les Hommes y ont des droits en vertu de leur seule appartenance à l’espèce, en tant que “citoyens du monde”.

La guerre dévastatrice de 14-18 permit l’impulsion nécessaire à la tentative d’instauration d’un ordre juridique mondial chargé de maintenir la paix. La philosophie diplomatique qui a présidé à la création de la Société des Nations (SDN) représentait un changement fondamental dans la pensée belligérante des siècles précédents. L’impuissance de la SDN ne tarda cependant pas à se faire sentir : l’échec en matière de désarmement, l’agression japonaise en Chine, l’invasion de l’Ethiopie par Mussolini, sans oublier la montée de l’Allemagne nazie, en sont les témoins. L’intérêt des Etats au maintien de la paix s’est vite vu détrôné par l’intérêt que certains Etats pensaient pouvoir trouver dans la guerre. Fragile, impuissant, ce colosse aux pieds d’argile sera officiellement dissout pour faire place à l’Organisation des Nations Unies, créée au sortir de la deuxième guerre mondiale, laquelle s’est terminée en laissant le monde dans l’état que l’on sait.

De la SDN à l’ONU

La SDN est morte, vive l’ONU !” C’est ainsi qu’un animateur britannique de la SDN commenta sa dissolution, en avril 1946. Le Président de son Assemblée, reconnut, quant à lui, que “nous avons souvent manqué de courage moral, que souvent nous avons hésité quand il eût fallu agir, que nous avons parfois agi quand il eût été sage d’hésiter.” Pour son représentant français, la SDN n’avait pas failli : “c’étaient les gouvernements qui n’avaient pas su s’élever au-dessus de leurs intérêts particuliers”. Sans soutenir ce genre d’auto-disculpabilisation, si chère à nos amis politiciens, il aura le mérite d’avoir mis le doigt sur le facteur principal – pour ne pas dire unique – des échecs en matière de relations internationales censées apporter aux êtres humains le minimum de sécurité et de bien être requis.

L’impact de ces intérêts particuliers et opposés sera étudié par la suite. Pour l’anecdote, Albert Einstein aurait proposé de graver sur le fronton du Palais des Nations la devise suivante : “Je soutiens les forts et je réduis les faibles au silence sans effusion de sang”. En conclusion, les principes constituants, qu’étaient entre autres le cosmopolitisme, la paix perpétuelle ou la dignité humaine lors de cette première expérience, furent à mille lieues de l’esprit des acteurs internationaux.

Lorsque la SDN est dissoute, ce sont les vainqueurs de la seconde guerre mondiale, Etats-Unis en tête, qui portent, comme en 1918, le nouveau projet. Le 26 juin 1945 la Charte des Nations Unies est signée à San Francisco. Le préambule de cette charte énonce les principes sur lesquels le nouvel ordre international doit s’élever. Il s’agit premièrement de “préserver les générations futures du fléau de la guerre qui deux fois en l’espace d’une vie humaine a infligé à l’humanité d’indivisibles souffrances.”

Les fonctions de l’ONU sont proches de celles de feu sa grande sœur : maintien de la paix, égalité des peuples, droit des peuples à disposer d’eux-mêmes, intervention pour régler les problèmes économiques, sociaux, culturels à l’échelle de la planète. Certes, les fonctions de l’ONU sont élargies par rapport à celle de la SDN, mais l’objectif principal est bien le maintien et la garantie de la paix. Au but fondamental de la SDN s’ajoutent d’autres objectifs visant à modifier la nature-même des rapports entre les hommes et groupes sociaux : la défense des droits de l’Homme, l’affirmation de l’égalité entre les nations, entre les sexes, le souci de favoriser le progrès économique et social, le respect de la justice, de la tolérance, etc.

Tant de principes qui, à la sortie de la seconde guerre mondiale et de ses horreurs, trouvèrent un consensus plus qu’inhabituel entre des puissances si différentes. Celles-ci, affaiblies et sous le choc des ces années de barbarie, ont été plus enclines qu’à l’accoutumée à effectuer la recherche d’une solution durable pour empêcher ce genre d’atrocités à l’avenir. Il faut également préciser – et ce n’est pas une raison minime de la réussite de ce projet – qu’il n’était pas de très bon ton (politiquement et économiquement) d’aller à l’encontre des positions des grandes puissances victorieuses de la guerre qui, elles, à juste titre, souhaitaient en majorité cette réforme.

L’histoire des Nations Unies nous apprendra rapidement que cette envolée des valeurs et principes universels sera souvent relayée par les bons vieux intérêts particuliers des Etats, experts dans l’alchimie de la transformation de l’or en plomb. Je vous propose la lecture de deux exemples d’instrumentalisations récurrentes qui permettent à certains Etats de galvauder ces principes qui nous sont chers afin de s’édifier un trône sur leurs poussiéreux restes.

Le maintien de la paix et de la sécurité internationale.

Article 1 – Les buts des Nations Unies sont les suivants – Maintenir la paix et la sécurité internationales et à cette fin : prendre des mesures collectives efficaces en vue de prévenir et d’écarter les menaces à la paix et de réprimer tout acte d’agression ou autre rupture de la paix, et réaliser, par des moyens pacifiques, conformément aux principes de la justice et du droit international, l’ajustement ou le règlement de différends ou de situations, de caractère international, susceptibles de mener à une rupture de la paix […].

C’est par le Conseil de sécurité, lieu de négociation des principales décisions, et notamment l’institution du droit de veto que s’effectue cette instrumentalisation.

Le Conseil de sécurité comporte quinze membres dont cinq permanents que sont les Etats-Unis, la Russie, la France, la Grande-Bretagne et la Chine ainsi que dix non-permanents élus pour deux ans par l’Assemblée générale. En dehors des questions de procédures, la majorité de neuf voix, comprenant automatiquement celle des cinq membres permanents, est requise.

Responsable de la sécurité internationale, le Conseil prend toutes les mesures pour la maintenir ou la restaurer. En cas de menace de guerre, il décide l’envoi de soldats de la paix (bel oxymore). Le droit de veto, détenu par les membres permanents, permet dès lors aux grandes puissances sorties victorieuses de la seconde guerre mondiale, de paralyser le Conseil de Sécurité. L’octroi d’un tel droit fut l’objet de controverses et d’intenses débats mais les moindres puissances n’ont pu soutenir un tel rapport de force.

Le système inégalitaire du conseil de sécurité, traduit par le droit de veto, a conduit, en période bipolaire, à une paralysie absolue. En effet, les Etats-Unis et l’Union Soviétique utilisèrent ce droit assez fréquemment lorsqu’ils étaient en désaccord : les premiers y ont eu recours soixante-sept fois et les seconds, cent dix-huit fois. Chacun commença alors à chercher des subterfuges pour contourner le droit de veto de l’autre, sans égards aux mécanismes fragiles mis en place par la communauté internationale.

La résolution Acheson de 1950 par exemple aurait permis aux Etats-Unis et ses alliés de mener “une action militaire en vue du maintien de la paix” contre la Corée du Nord sans l’aval du Conseil de sécurité, par le biais de l’Assemblée générale. Sans considération idéologique, nous assistons bien ici à un tour de force d’une grande puissance qui transforma le principe du maintien de la paix si difficile à mettre en œuvre en un outil lui permettant de gagner quelques centimètres au bras de fer qu’elle est en train de mener de son côté.

Depuis la fin de la guerre froide, ce droit est quantitativement revenu à son usage initial, c’est-à-dire exceptionnel. On assiste pourtant à une véritable mainmise des cinq puissances mondiales sur les décisions, recherchant ainsi à défendre leurs intérêts particuliers en laissant la sécurité mondiale sur la touche.

Les principes de paix et de non agression se voient donc petit à petit rongés par les ambitions économiques et politiques à peine dissimulées des grandes puissances. Le sens et la définition de la sécurité mondiale s’est réduit à peu de choses : ne faites pas obstacle aux ambitions du plus fort et votre sécurité sera assurée. Sur la touche, les conflits géopolitiques des régions démunies du monde, ayant peu d’intérêt ou de poids face aux géants économiques, sont trop souvent ignorés. Sous la menace à peine maquillée du refus de l’octroi d’un prêt ou de la suppression de subventions, certains pays ne peuvent se permettre de contredire telle ou telle position.

L’article 51 de la Charte qui permet un recours légal à la force en cas de légitime défense a également été utilisé de façon déviante par les grandes puissances. Invoquant ce principe, ils se sont autorisés à mener leurs guerres dites “préventives”. Depuis les attentats du 11 septembre, les Etats-Unis ont à nouveau abusé de leur force en faisant voter la résolution 1368 dont voici un extrait court mais parlant : “Le Conseil de Sécurité […] se déclare prêt à prendre toutes les mesures nécessaires pour répondre aux attaques terroristes du 11 septembre 2001”.

Le détournement des principes érigés dans la DUDH

La DUDH fut la concrétisation du refus de l’extrême cruauté connue lors de la seconde guerre mondiale. Elle n’eut jamais de valeur juridiquement contraignante pour les Etats mais, en tant que pétition de principe, eut une telle légitimité morale que ses débuts furent prometteurs. Nonobstant la multitude d’éléments prouvant qu’elle symbolise le moment de la conscience morale la plus aiguisée de l’humanité, elle s’inscrit toujours dans un processus ayant permis des avancées énormes mais additionne encore des échecs retentissants qu’il faut dénoncer afin de lui redonner le cap et la mener à terme.

Le déficit généralisé du respect des droits et libertés s’est étendu encore ces dernières années. Le crime inqualifiable perpétré le 11 septembre 2001 fut loin de donner lieu à une poursuite des criminels par les moyens pénaux les plus appropriés, ce pourquoi il y avait offre de coopération de l’entièreté de la communauté internationale. En lieu et place, un appel à la guerre contre le terrorisme, phénomène criminel exécuté par des acteurs non étatiques fut lancé. Cette méthode est non seulement inadaptée mais va à l’encontre du sens initial du but premier de l’ONU qu’est le maintien de la paix, rendant justement la guerre continuelle. Une tragédie humanitaire en est la conséquence quotidiennement. Face à cette situation, le système des Nations Unies demeure imperturbable, discréditant par là-même la Charte et la Déclaration.

Une autre brèche dans le système s’est ouverte suite aux abus continus de l’administration Bush. En effet, le nombre de pays membres de l’ONU a quasiment triplé depuis sa création et la situation géopolitique mondiale a bien changé après la guerre froide. Aujourd’hui, l’universalité-même des droits de l’Homme fait débat dans certains “nouveaux” pays qui critiquent la vision trop occidentale qui les imprègne et un grand nombre d’entre eux interprètent tout appel à respecter les droits de l’Homme comme une forme d’impérialisme. Pour parler franc, il s’agit souvent de gouvernants qui n’ont pas envie d’abandonner les exactions dont ils se servent contre leur population pour imposer et maintenir un pouvoir fort et liberticide.

Alors que les Etats dits démocratiques déjouaient facilement une telle logorrhée en maintenant – du moins en façade – une stature relativement respectueuse de tels droits, Bush a offert à ces Etats dits “voyous” le prétexte qu’ils attendaient depuis longtemps pour ne plus donner l’occasion aux Etats-Unis de leur jouer ce même refrain de la démocratie et des droits de l’Homme. Les autres démocraties occidentales n’ont pas été beaucoup plus épargnées par le discrédit.

Comme le présente clairement le documentaire La bataille des droits de l’Homme d’Arte, des blocs de soutien se sont alors formés dans l’hémicycle, et utilisent la force du nombre pour détourner les acquis des Nations Unies en faveur de leurs petits intérêts. Ces blocs sont soudés et arrivent à obtenir une majorité des votes au sein du Conseil des droits de l’homme.

Ainsi, la Libye fut élue à la présidence de la Commission Droits de l’Homme en 2003 (et ouvra sa première séance par une prière). Un esprit quelque peu revanchard contre l’Occident pèse de plus en plus lors des assemblées. Pour légèrement caricaturer les séances du Conseil des droits de l’Homme des Nations Unies, les régimes totalitaires se congratulent l’un l’autre pour leurs belles avancées en matière de droits humains et fustigent les Etats-Unis et/ou Israël avec une jubilation non dissimulée. Même si les exactions commises par ces deux Etats doivent évidement être jugées et sanctionnées, elles ne peuvent constituer le voile permanent permettant à tous les autres d’agir à leur guise. Ces sessions deviennent une telle mascarade que beaucoup de représentants ne s’y rendent presque plus.

Le bloc de l’Union africaine prend la parole lors d’une session en février 2009 pour féliciter la Chine de la manière dont les droits de l’Homme sont respectés dans ce pays. C’est du donnant-donnant, la Chine est en train d’investir de grosses sommes en Afrique et ce serait malheureux de vexer ses représentants alors que déblatérer de telles énormités lors du Conseil ne coûte rien…

Un autre bloc qui a fait parler de lui récemment est celui des pays membres de l’Organisation de la Conférence Islamique. Il a été créé à l’initiative de l’Arabie Saoudite qui a, par ailleurs, toujours refusé de signer la DUDH. Ce groupe a réussi un coup de maître au sein de l’hémicycle, en permettant une limitation sans précédent de la liberté d’expression. Le sens et l’étendue d’une liberté historiquement des plus fondamentales a été modifié pour y inclure les intérêts religieux de certains membres de la communauté internationale. Leur bloc, soutenu par d’autres non-alignés tels la Chine, la Russie ou Cuba – qui en l’occurrence n’en ont jamais rien eu à faire de la liberté religieuse – ont fait passer une Résolution interdisant la diffamation des religions. Le droit fondamental à l’expression est dès lors considéré par l’ONU comme limité en cas de blasphème ! Il est inutile de s’étendre davantage sur le désastre qu’une telle perte de sens d’une de ses libertés peut avoir sur l’intégralité de la Déclaration elle-même.

La fermeture en cours de Guantanamo et l’accession au pouvoir de l’administration Obama redorent quelque peu le blason de nos démocraties qui arrivent tant bien que mal à se sortir de cette période de chaos. En guise de conclusion, rappelons que les principes et les valeurs sont définis dans un contexte bien précis et peuvent être confrontés à tout moment à un revirement de sens en fonction de l’évolution des choses, par le fait de confusions ou comme c’est le cas dans le cadre des développements qui précèdent, d’un rapport de force, le menant au modèle qui correspond le mieux aux aspirations d’une entité qui détient le pouvoir, quelle que soit sa nature. Etre en mesure de contrôler le sens ou la définition d’une valeur universelle est source de grande responsabilité internationale et permet de revêtir ses actions d’un bouclier, leur accordant une légitimité qu’elles ne méritent peut-être pas.

Normand Baillargeon, en parlant des Nations Unies, aboutit à cette gracieuse position :

Tout cela, hélas, est trop largement inefficace et certains l’expliquent en disant que le modèle imaginé par Kant n’est pas assez contraignant. Le consentement diplomatique et l’espoir placé par lui en la moralisation progressive de la loi et du politique seraient insuffisants à mettre fin à la guerre : il faudrait lui adjoindre la force d’un bras armé, aller bien au-delà de la seule interdiction des guerres d’agression prévue à la Charte des Nations unies et surtout repenser la souveraineté des États. D’autres, et c’est le cas de votre humble

serviteur, sont d’avis que c’est de l’État-nation lui-même qu’il faut s’émanciper pour trouver d’autres modes de vie associatifs ainsi que d’autres manières de produire, de consommer et d’échanger qui ne fassent pas appel à l’État : dans un monde sain, il n’y aurait ni frontières ni États”.

Dans la même catégorie

Share This